Passage vers un nouveau trimestre

Exemple : 2011
Option dans ISI :
- Fichier / Codes / Interne / Trimestre ONSS
Les codes trimestres se forment de la manière suivante : AAT
- AA = Année
- T = Trimestre
Trimestres :
- Le premier trimestre débute toujours le 01/01
- Le quatrième trimestre se termine toujours le 31/12
- 2 possibilités :
  - Trimestres civils :
    - Trimestre 1 : 01/01/2011 → 31/03/2011
    - Trimestre 2 : 01/04/2011 → 30/06/2011
    - Trimestre 3 : 01/07/2011 → 30/09/2011
    - Trimestre 4 : 01/10/2011 → 31/12/2011
  - Trimestres comptables :
    - Les trimestres se terminent le dernier dimanche du trimestre civil, le trimestre suivant débute le lundi après
    - Trimestre 1 : 01/01/2011 → 27/03/2011
    - Trimestre 2 : 28/03/2011 → 26/06/2011
    - Trimestre 3 : 27/06/2011 → 25/09/2011
    - Trimestre 4 : 26/09/2011 → 31/12/2011

Exemple : 1° trimestre 2011
Option dans ISI :
- Fichier / Codes / Taux
Comme chaque trimestre, nous perçevons les taux un peu en retard (dans les premiers jours du trimestre concerné)
- Vous pouvez copier les taux du 4° trimestre 2010
- Lorsque les taux du 1° trimestre 2011 sont publiés, vous pouvez les modifier
Il y a quatre taux de base à créer :
- Pour le 1°, 2° et 4° trimestre :
  - EMPL : Taux de base pour employés
  - OUVR : Taux de base pour ouvriers
  - ETEMHP : Taux de base pour les étudiants employés hors période estivale
  - ETOUHP : Taux de base pour les étudiants ouvriers hors période estivale
- Pour le 3° trimestre :
  - EMPL : Taux de base pour employés
  - OUVR : Taux de base pour ouvriers
  - ETEM : Taux de base pour les étudiants employés pendant la période estivale
  - ETOU : Taux de base pour les étudiants ouvriers pendant période estivale
- Pour les taux des anciens trimestres, vous pouvez les modifier et décocher le champs 'dans la liste'
- N'oubliez pas d'indiquer le trimestre sous format AAT et de choisir le bon statut, sinon le fonctionnement sera incorrect
- Paur les autres taux, vous pouvez appliquer la même procédure mais en plus, il faut indiquer le type onss (ex. CPE pour la Carte Premier Emploi)

Création des trimestres