isiweb:c4

L'envoi a échoué. Les autorisations sont-elles correctes ?

Document social : C4

Il est mis à disposition 2 documents C4 dans ISIWEB :

  • Document C4 normal : disponible uniquement si un contrat a été clôturé plus tôt (préavis)
  • Document C4 Interim : document présentant les occupations sous forme de liste

Un C4 se base sur la liste des occupations présente dans la mission du travailleur. (page contrat/occupation). Un bouton 'recalcul' peut être utilisé si pour une raison, il y avait lieu de refaire le caclul de ces occupations (suite à une modification des horaires, ou un erreur dans l'identification des interruptions entre contrat).

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Un C4 n'est disponible que si les prestations ont été encodées sur le contrat (pour permettre de remplir le tableau certificat de travail).

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Ce tableau est rempli avec les prestations comme suit :

  • S'il existe des occupations temps partielles avec un nombre d'heure différent du Q prévu au contrat : Complétez également la grille 'Certificat de travail' lorsque les prestations de travail effectives d'un travailleur à temps partiel ne correspondent pas à la durée hebdomadaire moyenne de travail (facteur Q) du travailleur.
    • Si contrat temps partiel journalier avec des horaires différents que l'horaire moyen par jour du contrat temps partiel
    • S'il y a des prestations non payées (prestées) pour une des occupations du travailleur, dans ce cas aussi le Q prévu ne correspond pas aux prestations effectives.
  • S'il existe des interruptions pour des occupations temps plein ou temps partielle (dans ce cas, la colonne des interruptions est rempli) : Indiquez la date de début et de fin du trimestre ONSS. Il peut y avoir plusieurs occupations ininterrompues dans un trimestre. Dans ce cas, mentionnez une seule fois les dates de début et de fin du trimestre dans la première colonne.
  • Colonne Jour (rempli pour les temps plein) et heure (rempli pour les temps partiel) : Indiquez des jours pour les travailleurs à temps plein et des heures pour les travailleurs à temps partiel.
  • Absences sans rémunération est rempli suivant les codes C4 définit dans la partie admin des types d'heures.
  • isiweb/c4.txt
  • Dernière modification: 2019/08/28 09:10
  • (modification externe)